Gervaise Taffaleau

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Gervaise Hue Gervaise Taffaleau-Knoll
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Taffaleau (Gervaise, Jeannette, Géraldine)
avocate générale à la Cour de cassation. Chevalier du 8 novembre 2001
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-11-08"
JORFTEXT000026871328(source JORF)
promotion
01 Janvier 201301/01/2013
De: Gervaise TAFFALEAU, épouse KNOLL
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation, maintenus en activité en surnombre
avocat général près la Cour de cassation, 17 octobre 2010, 16 octobre 2013
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000022549017(source JORF)
admission
29 Juillet 201029/07/2010
De: Gervaise TAFFALEAU
procureure générale près la cour d'appel d'Orléans
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000021158942(source JORF)
nomination
16 Octobre 200916/10/2009
De: Taffaleau (Gervaise, Jeanette, Géraldine), épouse Knoll
procureure générale près la cour d'appel d'Orléans. Chevalier du 20 janvier 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-01-20"
JORFTEXT000000465675(source JORF)
promotion
08 Mai 200708/05/2007
De: Gervaise Taffaleau
procureure générale près la cour d'appel d'Orléans, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Membres élus
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000000590981(source JORF)
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Taffaleau (Gervaise, Jeannette, Géraldine), épouse Knoll
procureure générale près la cour d'appel d'Orléans ; 30 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402773(source JORF)
nomination
02 Janvier 200102/01/2001
De: Gervaise Taffaleau, épouse Knoll
avocate générale près la cour d'appel de Paris
Objet:
procureure générale près la cour d'appel d'Orléans
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
conseil_des_ministres
cour_appel="Orléans"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000578798(source JORF)
nomination
28 Septembre 199928/09/1999
De: Taffaleau (Gervaise)
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
chef de la mission de liaison interministérielle pour la lutte contre le travail clandestin, l'emploi non déclaré et les trafics de main d'oeuvre
Groupe:
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
date_debut="1990-06-01"
date_fin="1993-03-23"
JORFTEXT000000716546(source JORF)
détachement
14 Mars 199514/03/1995
De: Gervaise Taffaleau, épouse Hue
magistrat du premier grade, second groupe, en position de service détaché
Objet:
au premier groupe du premier grade
Cour d'appel de Paris
Avocats généraux
Remplace:M. Pierre Jeanjean
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000727879(source JORF)
élévation
07 Mars 199307/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.